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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES
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LES HAUTS DE BELLECOSTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HAUTS DE BELLECOSTE
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES

Numéro de dépôt :
3083401
Date de dépôt :
16/02/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2011
LES HAUTS DE BELLECOSTE de LES VIGNERONS DU SIEUR D\'ARQUES

Présentation de la marque LES HAUTS DE BELLECOSTE

Déposée le 16 février 2001 par la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES HAUTS DE BELLECOSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES domicilié(e) (société coopérative agricole), Avenue du Mauzac, 11300 LIMOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 794 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK - France.

La marque LES HAUTS DE BELLECOSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DE BELLECOSTE est expirée depuis le 16 février 2011.

LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES a également déposé les autres marques suivantes : LEGENDE D'OC , DAME CARCASSE , COEUR DE BULLE , CHARLES DES PALLIERES , GALERA , ROSE DES VENTS , JEAN DE CLAIRAC , (Marque figurative) , LE PLUS VIEUX BRUT DU MONDE , SAINT-HILAIRE


LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES - (société coopérative agricole), Avenue du Mauzac, 11300 LIMOUX - France - SIREN 378794887


CABINET MAREK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Vins de pays ; vins de pays de l'Aude.